CONDITIONS GÉNERALES DE LOCATION PAR CE CONTRAT, LE PROPRIÉTAIRE ( SERGIO VALLS BISBAL 38451484 S) IL LOUE AU LOCATAIRE ( NOMBRE DEL CLIENTE ), LE CAMPING-CAR DÉCRIT. LA SIGNATURE DU CONTRAT DE LOCATION IMPLIQUE L´ACCEPTATION DE CHACUNE DES CONDITIONS SUIVANTES.

  1. Le montant total de la location contractée doit être payé avant le départ, en espèces, carte bancaire ou virement bancaire. De même, une caution sera déposée pour un montant de 800,00€. La caution sera restituée après examen du véhicule par un chef d´entreprise,lequel en cas de dommage dû à une mauvaise utilisation dicter le montant que le client devrait payer, qui sera réduit de la caution, accepter le paiement de la differénce si le coût des dommages excèdent la valeur de la caution déposée. Le caution sera retourne par virement bancaire dans les 7 jours.
  2. Le conducteur ou les conducteurs du véhicule doit avoir plus de 25 ans et être en possession d´un permis de conduire classe “B”. En cas de NON-RESIDENT DE L´UE devrait être en possession du permis de conduire valide.
  3. Il sont seulement autorises à conduire la ou les personnes identifié et accepté par le propietaire et qui sont reflétés dans ce contrat. Le locataire sera personnallement et solidairement responsable des personnes qui conduisent le véhicule pendant la location.
  4. Le service de réservation de véhicules sera valide pour la catégorie spécifiée et toujours sous réserve de disponibilité. Si les informations présentées par le locataire sont insuffisantes ou il ne peut pas être correctement vérifié, le loyer sera refusé.
  5. Le propriétaire garantit une catégorie de véhicule, jamais un modèle spécifique.
  6. Les jours de location seron calculés pour des périodes de 24 heures à compter de l´heure exacte à laquelle le locataire a loué le véhicule et jusqu´à la réception du véhicule, les clés et la documentation du propiétaire.
  7. Le locataire doit toujours avoir sur lui sa copie du contrat de location pour la durée du contrat.
  8. Les tarifs peuvent varier en fonction de la durée et sont sujets à changement.
  9. Il ne procédera pas de la part du client à exiger aucune compensation si pour des raisons de forcem ajeure, raisons fortuïtes ou non liées au propietaire, le véhicule ná pas pu être livré à la date convenue, sauf le retour du montant payé lors de la reservation. Au cas où le locataire par sa prope décision unilatérale commencer tard ou finir tôt le louer, n´aura pas droit à un remboursement.
  10. La livraison et le retour du véhicule auron lieu au lieu à la date et l´heure convenus. La location sera considérée comme terminée lorsque le véhicule et les clés ont éte reçus par le bailleur. Les retards dans le retour non autorisé ou en raison de forcem ajeure, sera pénalisé d´un taux journalier tripler le montant appliqué dans le contrat. Le défaut de retour autorise le bailleur à pendre en charge le véhicule ou légalment requis. Si le client veu prolonger le bail aux dates fixées devrait comuniquer avec un préavis de 3 jours à la fin du contrat, la confirmation de l´extension sera soumise à la disponibilité du bailleur.
  11. Pour les locations de 3 jours, un maximum de 900 Km, 4 jours 1200 Km, 5 jours 1500 Km, à partir de 6 jours, il n´y a pas limite de kilométrage, en cas de dépassement de la limite, ils seron factures à 0,40 centime d´Euro par kilomètre plus parcouru.
  12. Le client a vérifié le véhicule et ses installations avant le recevoir et procéder au paiement du loyer et reconnaît les avoir reçus à votre entière satisfaction, donc la panne du véhicule ou un dysfonctionnement de l´équipement pendant la location ne vous donerà droit à aucune compensation, remboursement ou remise. Les dommages antérieurs identifiés seron notés et lorsque le véhicule est rendu, il est à nouveau verifié, si des dommages apparaissent qui n´étaient pas, ceux-ci seront assumés par l´utilisateur.
  13. Il est expressément interdit d´attribuer le véhicule à toute activité contraire aux bonnes moeurs, lois et bonnes coutumes. Il est interdit de transporter plus de personnes que la loi ne le permet, courir des courses concours, transport de marchandises ou d´objets, que notre législation l´autorise ou non, voyager en dehors du réseau routier et sus quelque terrain inadapté et attribuer son utilisation à un titre généreux ou lucratif, utilisez-le pour pousser d´autres véhicules ou remorques. Il est interdit de conduire le véhicule dans l´infériorité des conditions physiques motivés par l´alcool, drogues ou médicaments, fatigue ou maladie. De même le locataire reçoit toute la documentation requis par la réglamentation en vigueur et est obligé de montrer lorsqu´un fonctionnaire ou un agent de l´autorité l´exige.
  14. Le propriétaire n´est pas responsable de ces sanctions ou amendes qui peuvent survenir attribuable à des infractions commises par le conducteur ainsi que toutes ces contraventions au code de la circulation qui pourrant produire. En outre il doit être respecté toujours la limite de poids indiqué dans la fiche technique du véhicule. Dans le cas où le véhicule a éte retenu ou sausi raison de votre faute, le locataire supporterait les frais et la perte de revenus du bailleur pendant la durée d´indisponibilité du véhicle, appliquera le montant par jour en fonction du prix de location.
  15. L´utilisation et la mise en place des systèmes de retenue pour les enfants sont à la charge du locataire.
  16. Tout accident, collision ou dommage affectant le véhicule, quelle que soit l´importance, l´utilisateur le communiquera au bailleur dans les 12 heures suivantes ou lorsque les dégâts sont passés, sous peine d´être ce que la compagnie d´assurance résout, assumer sa responsabilité face aux préjugés que peut souffrir le bailleur. Obligation de compléter le “ Déclaration d´accident amicale” et obtenir toutes les donnés de la partie adverse et des témoins.Quand la faute est le contraire la caution ne sera pas restituée jusqu´à la sociéte d´assurance contraire accepter la responsabilite et le paiement des dommages occasionné.
  17. En cas de vol du véhicule il sera signalé à l´autorité compétente. Le locataire avisera le propriétaire au moyen d´una copie de la plainte déposée par le POLICE dans un délai maximum de 24 heures, avec les clés du véhicule, dans ce cas l´assurance et la coverture contractées seron sans effet.
  18. C´est l´obligation du locataire arrêter le véhicule des que posible quand pendant qu´il s´allume dans le tableau de bord l´un des témoins qui détecten une anomalie du fonctionnement du véhicule ou lorsque vous percevez des signes externes indiquant une défaillance ou dysfonctionnement du même. Dans ce cas le locataire, vous devez contacter le propietaire ou la société d´assistance routière arrangé par le propietaire et seulement avec ça doit être adressé exclusivement à un service officiel FIAT, CITROEN OU RENAULT en fonction du modèle loué, sauf autorisation expresse du bailleur. En aucun cas abandonnera le véhicule étant à votre responsabilite le rapatriement si nécesaire à l´adresse du bailleur, jusque-là, le client sera responsable de toutes les dépenses.
  19. Le véhicule n´est autorisé à voyager qu´à travers les pays: ALLEMAGNE,ANDORRA,L´AUTRICHE, BELGIQUE,CROATIE,REP. TCHÈQUE,CHYPRE,DANEMARK,ESTONIE,REP.SLOVAQUE,SLOVÉNIE,ESPAGNE ( sauf CEUTA ET MELILLA), FINLANDE,FRANCE,BRETAGNE,GRÈCE,HOLLANDE,HONGRIE,IRLANDE,ISLANDIE,ITALIELITUANIE,LUXEMBOURG,NORVÈGE,POLOGNE, LE PORTUGAL, SUÈDE,SUISSE. Il est interdit de circuler pour tout pays en guerre ou en conflit.
  20. Il est interdit de transporter le véhicule à bord de tout type de bateau, train,camion ou avion, sauf autorisation écrite expresse du proprietaire.
  21. En cas de panne, dont la réparation ne dépasse pas de 60,00€ le client peu l´executer sans autorisation préalable du bailleur, pour les pannes d´un montant plus haute devra demander une autorisation au bailleur, se faire rembourser son montant a la présentation de la facture fait au nom de:
    SERGIO VALLS BISBAL
    C/. MONTSERRAT, 1
    08460 SANTA MARIA DE PALAUTORDERA
    BARCELONA
    NIF 38451484 S
    Le bris de pneus et crevaisons sont à la charge du locataire.
  22. Le véhicule est livré avec un reservoir plein et sera retourné dans les mêmes conditions. Dans le cas contraire, un supplément de 10 € sera facturé en plus du prix de l’essence.
  23. Le véhicule loué doit être rendu en bon état d´hygiène, avec son intérieur propre et avec l´ WC et réservoirs d´eaux usées correctement vidés. Autrement l´utilisateur accepte le paiement du montant fixe du 30,00 €. En cas de saletés spéciales telles que vomissements, taches d´urine ou d´encre, boue, poils d´animaux ou odeurs désagréables entre autres, cette charge sera de 80,00 €. Le fait de remplir le réservoir d´eau potable avec du diesel ou un autre carburant impliquera une pénalité de 600,00 €. La perte des clés ou de la documentation a un coût de 500,00 €.
  24. Il est expressément interdit de fumer à l´interieur du véhicule.
  25. Le véhicule a une assurance complète avec une franchise de 600,00 €. En cas d´accident ou de vol le locataire sera responsable dudit montant pour sinistre. Les objets à l¨interieur du véhicule déposés par le locataire ne sont jamais assurés.
  26. Le sinistre, le vol ou la panne du véhicule n´oblige pas le propietaire à mettre à la disposition du locataire une véhicule de remplacement. Toute question dérivée dans l´interpretation de ce contrat, les deux parties soumettent expressément aux tribunaux du domicile du proprietaire. Véhicule équipe d´un système de localisation GPS par satellite.

 

ESCAPA-T / PHONE 00 +34 620317919
SERGI VALLS BISBAL
38451484S
C/. de la Riera s/n 08470 GUALBA – BARCELONA
TEL: 620317919